English version Paniers gourmands, coffrets cadeaux, épicerie fine
             
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Qui Sommes-nous ?
 

La petite entreprise « ProduitsRegionaux.fr » a été mis en ligne le 17 Septembre 2004. Aujourd’hui vous êtes des milliers à nous faire confiance pour l’envoi de vos paniers gourmands ou pour vos achats de produits gastronomiques et d’épicerie fine.

L’entreprise implantée à Souillac depuis 1850 dans le Lot (46) entre le Quercy et le Périgord transforme « l’or noir » : la truffe du Périgord.

Nous perpétuons la tradition de la région en produisant Foies Gras, Pâtés, Plats Cuisinés, Cèpes. De plus, vous partagerez avec nous notre attache au vignoble de Cahors, et nous vous proposons de découvrir le Malbec qui donne au Cahors son caractère et ses arômes de fruits noirs qui décline d’une couleur unique, ainsi on le nomme le « vin noir ».

Aujourd’hui, nous avons environ 500 références de produits tous plus originaux les uns que les autres, et chacun capable de vous laisser un très grand souvenir.
Notre logistique est des plus simples puisque nous avons en stock chaque produit, nous composons votre colis dès réception de votre commande, notre transporteur enlève les colis en début d’après midi. Vous êtes donc livré le lendemain ou 48 heures après selon le mode de transport que vous aurez choisi.

 

Nous sommes à votre disposition par téléphone au :
05.65.32.78.31 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18 h
ou par mail : service-clients@produitsregionaux.fr .

 

Bonne dégustation.

 

 

L’objectif de ces conditions générales de vente est de formaliser notre respect du client et de la transaction commerciale.

Je suis le garant de ce respect et m'engage à faire respecter ces conditions.

 SOMMAIRE

  1. Informations légales
  2. Application des conditions générales de vente
  3. Prix
  4. Facturation
  5. Disponibilité des produits
  6. Modes de règlement
  7. Transport et responsabilité
  8. Réserve de propriété
  9. Confidentialité des données
  10. Législation applicable et juridiction compétente
  11. Protection des mineurs
  12. Garantie Satisfait ou Remboursé
  13. Suivi des commandes

1. Informations légales :

« ProduitsRegionaux.fr » : dénomination commerciale de l’entreprise en nom propre de Segur-Obier.
Siège de l’entreprise :
83, avenue de Toulouse - BP n° 20035
46200 Souillac (LOT)
Inscrit à la chambre de commerce de Cahors (46)
N° Siret : 432 798 031 00014
N° Siren : 432 798 031
N° de gestion : 2000 B 196

N° de TVA : FR 23 432 798 031

2. Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits par Segur-Obier sur sa boutique accessible par Internet et par téléphone. Elles sont automatiquement accessibles pour l'acheteur à partir du site Internet www.produitsregionaux.fr
Il suffit pour le prospect de cliquer sur " Conditions Générales de Vente" pour connaître les conditions de sa commande, avant même qu'il ait entamé le processus de commande ou à n’importe quel moment du processus de commande jusqu’à la livraison.
En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.

3. Prix

Les prix sont indiqués en Euros (€). Ils sont indiqués TTC, hors frais de port.
- Produits livrés en union européenne : les prix tiennent compte de la TVA et des droits français.
- Produits livrés hors de l’union européenne : les prix sont Hors taxe.


4. Facturation

Une facture détaillée sera envoyée par courrier électronique dès l’expédition de votre colis.
Les factures sont émises en Euros (€) sur la base des prix indiqués sur le site au moment de la commande.

5. Disponibilité des produits

Chaque produit proposé sur le site est disponible dans notre stock, Si par accident un produit n’était pas disponible, vous seriez prévenu sous 24 heures par courrier électronique ou par téléphone. Avec votre accord le produit sera soit remplacé, soit déduit de la commande et donc remboursé.
Le reste votre commande vous sera expédiée dans un délai maximum de 48h, idéalement de 24h.

6. Modes de règlement

1 - Internet : le paiement sécurisé par carte bancaire
Nous avons mis en place une procédure de paiement sécurisé par carte bancaire sur Internet avec la participation de la SOCIETE GENERALE. Cette procédure s'appuie sur la technologie de cryptage des informations, véritable référence du paiement sécurisé.
Comment effectuer une commande par carte bancaire sur le site ?
Lors de votre paiement, vous enregistrez vos numéros et date d'expiration de carte bancaire qui sont aussitôt cryptés dans votre ordinateur avant d'être envoyés sur Internet. Ainsi, aucun renseignement confidentiel ne circule sur le réseau sans avoir été préalablement crypté.
Attention : seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, VISA, EUROCARD, MASTERCARD ou AMERICAN EXPRESS sont acceptées.

2 - Courrier : le paiement par chèque en Euros
a) Dans la page "panier", choisissez le mode de paiement par chèque.
b) Libellez votre chèque à l'ordre de Segur-Obier et envoyez-le à l'adresse de notre siège social :
« ProduitsRegionaux.fr » - 83, avenue de Toulouse - BP n° 20035 – 46200 Souillac (LOT).
c) Arrivé sur la page "Confirmation de commande", veuillez imprimer la page et la joindre à votre règlement.

3 - par virement bancaire Domiciliation SOCIETE GENERALE.
Code banque     30003 
Code guichet     00432
N° compte           00020310276
Clé RIB                  78
IBAN      FR76 3000 3004 3200 0203 1027 678

Conformément à la loi n° 80335 du 12 mai 1980, les marchandises expédiées demeurent la propriété de ProduitsRegionaux.fr jusqu'à leur paiement intégral.


7. Transport et responsabilité

Les marchandises voyagent à vos frais, risques et périls. Il vous appartient donc de vérifier le contenu du colis au moment de la réception et de formuler des réserves le cas échéant.

 8. Réserve de propriété

Jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, « ProduitsRegionaux.fr » reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois l'acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.

9. Confidentialité des données

Droit d'accès et de rectification
Afin de répondre à vos besoins et d'assurer un service à distance optimal, nous sommes amenés à enregistrer certains éléments vous concernant (nom, prénom, adresse).
Vous pourrez être amené à recevoir par courrier des offres « ProduitsRegionaux.fr ».

Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit d'écrire à notre service clients service-clients@produitsregionaux.fr en indiquant vos noms, prénoms et adresse ou de modifier les informations vous concernant dans la page "Votre panier".
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification sur les données enregistrées.
Vous pourrez également les faire rectifier en vous adressant à notre service clients.

Informations bancaires
De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors d'un achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter les informations que vous envoyez. Par son système de sécurisation aux normes SSL, « ProduitsRegionaux.fr » vous certifie la confidentialité de vos données.

10. Législation applicable et juridiction compétente

En cas de difficultés dans l'application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec notre service clients.
Service clients « ProduitsRegionaux.fr »
83, avenue de Toulouse - BP n° 20035
46200 Souillac (LOT)
Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 14h à 18 heures
Téléphone : 05 65 32 78 31
Fax : 05 65 27 11 76
Mail : service-reclamation@produitsregionaux.fr


En cas d'échec des négociations, les dispositions suivantes trouveront à s'appliquer :

Contrat conclu par un consommateur français à partir de la France
Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige survenu dans le cadre de l'exécution ou de l'interprétation du présent contrat sera porté devant la juridiction du domicile du défendeur ou du lieu de la livraison.

Contrat conclu par un consommateur passant commande depuis un autre pays de l'Union Européenne
Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige survenu dans le cadre de l'exécution ou de l'interprétation du présent contrat sera porté devant les juridictions compétentes en vertu des directives et règlements de l'Union Européenne (notamment Convention de Bruxelles, 27 septembre 1968).

11. Protection des mineurs

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande en cochant la case d’acceptation des conditions générales de vente.

Taxes et droits de douanes
La réglementation est fixée par l'Union Européenne.

Expédition à destination d'un pays hors Union Européenne et dans les DOM TOM :
- les éventuels droits de douane, taxes et redevances ou impositions diverses sont à la charge du destinataire.

Les montants de ces taxes dépendent de la réglementation en vigueur dans chaque pays de destination. ProduitsRegionaux.fr n'a aucun contrôle sur ces taxes et ne peut prévoir leur montant.

En fonction des différentes réglementations douanières de chaque pays, il appartient au client de s'informer auprès des autorités locales concernées des éventuelles limitations d'importation sur le territoire du pays de destination des produits qu'il désire commander.

Il appartient au client de vérifier préalablement et sous sa seule responsabilité que l'importation, la consommation de ces produits est bien conforme aux lois en vigueur du pays de livraison.

12. Garantie Satisfait ou Remboursé
En vertu de l'article L121-16 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de sept jours ouvrables à compter du jour de réception de sa commande pour faire retour des produits à «   ProduitsRegionaux.fr » pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour.

Si le colis et/ou les produits sont retournés, sans avoir été ouverts et toujours dans leur emballage d'origine, parce que vous n'êtes pas satisfait : remboursement du colis et/ou des produits, les frais de retour étant à votre charge.
Si le colis et/ou les produits sont retournés parce qu'un ou des produits sont défectueux : remboursement du colis et/ou des produits, des frais d'envoi et des frais de retour éventuels.

Les remboursements sont effectués dans un délai de quinze jours suivant la réception des produits retournés.

Dans le cas d'un retour de marchandises à «   ProduitsRegionaux.fr », veuillez indiquer avec précision vos nom, adresse, date et numéro de la commande, votre numéro de téléphone.



13. Suivi des commandes

Si vous souhaitez connaître l'état de votre commande (en cours de préparation, expédiée, etc.), notre service clients est à votre disposition pour vous renseigner.

Service clients « ProduitsRegionaux.fr »
83, avenue de Toulouse - BP n° 20035
46200 Souillac (LOT)
Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 14h à 18 heures
Téléphone : 05 65 32 78 31
Fax : 05 65 27 11 76


Mail : service-clients@produitsregionaux.fr

 
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